1. Identité du titulaire du site
- Nom commercial : Galerie SENAFROART
- Titulaire : [information en cours de mise à jour]
- Statut : [information en cours de mise à jour]
- Adresse : [information en cours de mise à jour]
- E-mail : [information en cours de mise à jour]
2. Objet du site
Ce site présente et propose à la vente des œuvres d'art contemporain (peintures, photographies, créations artisanales) à destination de clients situés en Espagne et dans l'Union européenne.
3. Hébergement
[information en cours de mise à jour]
4. Propriété intellectuelle
Les œuvres reproduites, les photographies, les textes et la présentation du site sont protégés par le droit d'auteur. L'achat d'une œuvre physique ne transfère pas les droits de reproduction, qui restent à l'artiste sauf accord écrit. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
5. Responsabilité
Le titulaire s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les couleurs des œuvres peuvent légèrement varier selon l'écran utilisé. Le titulaire n'est pas responsable du contenu des sites externes vers lesquels des liens renvoient.
6. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit espagnol. Pour les consommateurs, les règles impératives de protection de leur pays de résidence dans l'Union européenne restent applicables, et le tribunal compétent est celui prévu par la loi pour le consommateur.