1. Vendeur
Galerie SENAFROART — [information en cours de mise à jour], [information en cours de mise à jour], [information en cours de mise à jour]. Contact : [information en cours de mise à jour].
2. Œuvres
Chaque fiche indique l'artiste, la technique, les matériaux, les dimensions, la disponibilité et le prix. Les œuvres originales sont des pièces uniques ; les photographies peuvent être des tirages à la demande, ce qui est précisé sur la fiche. Les photos sont aussi fidèles que possible ; de légères différences de couleur liées à l'écran ne constituent pas un défaut.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA applicable incluse). Les frais de livraison s'ajoutent au prix et sont indiqués séparément avant la validation de la commande, de sorte que le prix total à payer est connu avant tout engagement.
4. Commande
La commande peut être passée via WhatsApp ou par e-mail. Elle n'est définitive qu'après confirmation écrite par la galerie (récapitulatif de l'œuvre, du prix total et des frais) puis réception du paiement. Une confirmation de la commande sur support durable (e-mail ou message) vous est envoyée.
5. Paiement
Moyens de paiement acceptés : [information en cours de mise à jour] Le paiement en ligne par carte n'est pas encore disponible sur le site ; il sera ajouté à ces conditions lors de son activation.
6. Livraison
Zones, frais et délais : voir la politique de livraison. Sauf accord différent, l'œuvre est livrée au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat. Le risque de perte ou de dommage vous est transféré à la remise de l'œuvre.
7. Droit de rétractation
Si vous êtes un consommateur, vous disposez de 14 jours à compter de la réception de l'œuvre pour vous rétracter sans avoir à vous justifier (art. 102 et s. du décret royal législatif espagnol 1/2007, directive 2011/83/UE). Les modalités sont détaillées dans la politique de retours et de remboursements.
Exception : le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (art. 103.c). Cette exception ne concerne que les commandes réellement réalisées sur mesure à votre demande ; elle vous est signalée par écrit avant la commande. Le choix d'une œuvre existante ou d'un format de tirage proposé au catalogue n'est pas une personnalisation.
8. Garantie légale
Les œuvres bénéficient de la garantie légale de conformité de 3 ans prévue par le droit espagnol pour les biens vendus aux consommateurs. En cas d'œuvre endommagée à la livraison, signalez-le dans les meilleurs délais avec des photos.
9. Annulation et réclamations
Avant expédition, vous pouvez demander l'annulation d'une commande ; le montant payé est alors remboursé intégralement. Pour toute réclamation : [information en cours de mise à jour]. Des feuilles de réclamation (hojas de reclamaciones) sont disponibles sur demande. Vous pouvez également vous adresser aux services de consommation de votre lieu de résidence.
10. Droit applicable
Droit espagnol, sans priver le consommateur des protections impératives de son pays de résidence dans l'UE. Aucune clause des présentes ne limite les droits que la loi accorde aux consommateurs.